1. Éditeur du site
Le site Internet « Les petites mains d’Anaé » est édité par :
- Nom / Prénom : Paudoie Elodie
- Statut professionnel : Micro-entrepreneur
- Nom commercial : Les petites mains d’Anaé
- Adresse du siège social : 3 résidence du moulin, route de la touche, 53290 Grez en Bouére
- Numéro de téléphone : 06 19 78 04 70
- Adresse e-mail : lespetitesmainsdanae@gmail.com
- Numéro d’immatriculation : SIRET : 841 809 999 000 29
- Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site internet est : Elodie Paudoie, en sa qualité de responsable légal de l’entreprise.
3. Hébergement du site
Le site internet est actuellement développé et testé dans un environnement local (Docker) à l’adresse temporaire : lespetitesmainsdanae.duckdns.org
(Note : Lors du passage sur votre hébergement définitif en ligne, cette section devra être mise à jour avec les coordonnées de votre hébergeur, par exemple : Hébergé par LWS – Ligne Web Services, 10 rue Penthièvre, 75008 Paris).
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, créations textiles) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou modification, intégrale ou partielle, de ces éléments sans l’accord écrit préalable de l’éditeur est strictement interdite.
5. Règlement des litiges
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige l’opposant à l’entreprise.
La Commission Européenne fournit également une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL), accessible à l’adresse suivante : https://europa.eu